> GymaWeb, portail leader de l'information gymnique <

| Accueil | GymaWeb | Documentation |

 
 

Mentions Légales

Informations légales

Le présent site Web, accessible à partir de l'adresse suivante http://gymawebmedia.gymaweb.com est édité par RomaVIP Développement / Cercle Pasteur Gymnastique, exerçant sous la forme d’association :

 

Siège social : 5, boulevard Durzy - 45200 Montargis

Directeur de la Publication : Romaric Ledroit

Téléphone / fax : +33 (0)2 38 98 79 00

 

Le site est hébergé par la société 1&1 Internet SARL

Siège social : 7, place de la Gare - 57200 Sarreguemines

Téléphone : 0825 080 020

 

Accès au site

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de GymaWeb et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

 

Droit de Propriété Intellectuelle

Le site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, communiqués, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en pages, animations, photographies, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de GymawebMedia à l’exception des marques tiers qui pourraient être citées ou partenaires.

 

L’utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de GymawebMedia.

 

Par exception à l’alinéa précédent, GymawebMedia autorise les utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les documents, propriété de GymawebMedia qui sont mis à la disposition des utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu'à partir de liens hypertextes reproduisant la mention "télécharger ce fichier maintenant !" ou toute autre mention manifestant l'autorisation donnée aux utilisateurs de télécharger ces fichiers. Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l'utilisateur ne sera autorisé qu'à détenir une copie de ces documents et qu'à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s'interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.

 

Marques :

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

 

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n2004-801 du 6 août 2004, les traitements de données personnelles collectées ou diffusées à partir du site Web ont fait l'objet d'une déclaration préalable en France auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés enregistrée sous le numéro 1064100.

 

Décharge :

Les documents présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. GymawebMedia ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Les informations présentées sur le site font régulièrement l'objet de mises à jour.

 

Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française.

Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Montargis.

 

| Modifié le 22 février 2007 |

 

| GymawebMedia régie publicitaire de GymaWeb.com |

© 2007 GymawebMedia | Tous droits réservés. Reproduction Interdite | Mentions légales

© 2007 -- A format developed by RomaVIP Développement